{"id":19301,"date":"2018-06-20T16:05:41","date_gmt":"2018-06-20T14:05:41","guid":{"rendered":"https:\/\/www.guide-deuil.com\/?p=94"},"modified":"2026-02-25T14:39:19","modified_gmt":"2026-02-25T13:39:19","slug":"conges-deces","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.interflora.fr\/blog\/conges-deces\/","title":{"rendered":"Cong\u00e9s en cas de d\u00e9c\u00e8s : quels sont vos droits ?"},"content":{"rendered":"\n

La perte d\u2019un proche est un \u00e9v\u00e9nement bouleversant qui non seulement engendre une p\u00e9riode de deuil plus ou moins difficile \u00e0 g\u00e9rer en fonction de la proximit\u00e9 entre le vivant et le d\u00e9funt, mais en plus, si le vivant est un h\u00e9ritier ou un proche, il sera tenu \u00e0 s\u2019occuper de l\u2019organisation des fun\u00e9railles. Cette triste p\u00e9riode est reconnue par la loi, qui pr\u00e9voit une p\u00e9riode de cong\u00e9 pour \u00e9v\u00e9nements familiaux, au m\u00eame titre que les heureux \u00e9v\u00e9nements tels que les naissances ou les mariages. Que dit la loi ? \u00c0 combien de jours de cong\u00e9 a-t-on droit ? La proximit\u00e9 du d\u00e9funt a-t-elle une importance ? Et quelles sont les d\u00e9marches \u00e0 accomplir pour b\u00e9n\u00e9ficier de cette p\u00e9riode de cong\u00e9 ?<\/strong><\/p>\n\n\n

\"\"\"Livraison<\/div>Eclosion d’espoir<\/span>

55.95 \u20ac<\/p><\/svg>Voir le produit<\/span>

Top produit<\/p><\/div>

\"\"\"Livraison<\/div>Eternelle gratitude et sa bulle d’eau<\/span>

56.95 \u20ac<\/p><\/svg>Voir le produit<\/span>

Fleurs fra\u00eeches<\/p><\/div>

\"\"\"Livraison<\/div>R\u00e9confort \u00e9ternel<\/span>

69.95 \u20ac<\/p><\/svg>Voir le produit<\/span>

Top produit<\/p><\/div>

\"\"\"Livraison<\/div>Voyage astral blanc<\/span>

139 \u20ac<\/p><\/svg>Voir le produit<\/span>

Top produit<\/p><\/div><\/div>\n\n\n\n

<\/div>\n\n\n\n

Cong\u00e9s pour cause de d\u00e9c\u00e8s d’un proche : ce que dit la loi<\/h2>\n\n\n\n

Le l\u00e9gislateur a apport\u00e9 quelques modifications aux r\u00e8gles concernant l\u2019accord de cong\u00e9s en cas d\u2019\u00e9v\u00e9nement familial. Depuis la loi du 8 ao\u00fbt 2016, il existe des r\u00e8gles d\u2019ordre public, c\u2019est-\u00e0-dire, qu\u2019elles sont applicables \u00e0 tout le monde. Il existe \u00e9galement des r\u00e8gles fix\u00e9es par accord collectif et des r\u00e8gles suppl\u00e9tives qui sont donc appliqu\u00e9es en cas de d\u00e9faut d\u2019un accord collectif.<\/p>\n\n\n\n

Les r\u00e8gles d\u2019ordre public<\/strong> en mati\u00e8re de cong\u00e9s pour \u00e9v\u00e9nements familiaux<\/a> <\/strong>s\u2019appliquent dans les cas suivant : pour une naissance <\/strong>(ou pour une adoption), pour un mariage<\/strong>, pour un PACS<\/strong>, pour le mariage de son enfant<\/strong>, pour l\u2019annonce<\/strong> de la survenue d\u2019un<\/strong> handicap chez un enfant<\/strong> et \u00e9videmment pour le d\u00e9c\u00e8s d\u2019un proche<\/strong>. Par \u00ab proche \u00bb, le l\u00e9gislateur entend un enfant, le conjoint, concubin ou Pacs\u00e9. Le p\u00e8re, la m\u00e8re, le beau-p\u00e8re, la belle-m\u00e8re, un fr\u00e8re ou une s\u0153ur sont \u00e9galement consid\u00e9r\u00e9s comme des proches.<\/p>\n\n\n\n

Les cas cit\u00e9s sont consid\u00e9r\u00e9s d\u2019ordre public<\/strong>, c\u2019est-\u00e0-dire que le cong\u00e9 est d\u2019office accord\u00e9, sans aucune d\u00e9rogation possible de la part de l\u2019employeur. Aucun accord collectif ni convention collective ne peut avoir effet et ne peut emp\u00eacher l\u2019employ\u00e9 de prendre un cong\u00e9 pour se rendre \u00e0 l\u2019un de ces \u00e9v\u00e9nements.<\/p>\n\n\n\n

Si vous souhaitez b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un cong\u00e9 pour assister \u00e0 l\u2019enterrement d\u2019un proche<\/strong> qui ne fait pas partie de la liste familiale mentionn\u00e9e, il faudra le faire avec l\u2019accord de votre patron, et bien souvent, cela se fait en posant un jour de cong\u00e9. Si ce jour d\u2019absence est r\u00e9mun\u00e9r\u00e9, il est assimil\u00e9 \u00e0 du travail effectif lorsque l\u2019on calcule la d\u00e9termination des cong\u00e9s pay\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Combien de jours de cong\u00e9 sont accord\u00e9s lors d’un d\u00e9c\u00e8s?<\/h2>\n\n\n\n

La dur\u00e9e du cong\u00e9 accord\u00e9 en cas d\u2019\u00e9v\u00e9nement familial d\u00e9pend du type d\u2019\u00e9v\u00e9nement et de la proximit\u00e9 avec la personne f\u00eat\u00e9e ou enterr\u00e9e. Par exemple, pour son propre mariage<\/strong> ou la signature d\u2019un pacte civil de solidarit\u00e9, le salari\u00e9 a droit \u00e0 4 jours de cong\u00e9<\/strong>. Si c\u2019est le mariage d\u2019un enfant, l\u2019employ\u00e9 n\u2019a droit \u00e0 avoir cong\u00e9 que le jour en question. Si le salari\u00e9 devient parent,<\/strong> que ce soit une naissance ou une adoption, il a droit \u00e0 3 jours<\/strong> pour chaque naissance. Pour l\u2019annonce de la survenue d\u2019un handicap d\u2019un enfant, le l\u00e9gislateur donne droit \u00e0 2 jours de cong\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

En cas de d\u00e9c\u00e8s d\u2019un enfant<\/a>, le parent salari\u00e9 a droit \u00e0 5 jours de cong\u00e9<\/strong>. Si la personne d\u00e9c\u00e9d\u00e9e est un conjoint, concubin, pacs\u00e9, ainsi qu\u2019un parent, beaux-parents, un fr\u00e8re ou une s\u0153ur, alors les jours de cong\u00e9 sont restreints \u00e0 trois.<\/p>\n\n\n\n

Lire aussi <\/strong>: Deuil p\u00e9rinatal : un sujet tabou pour un v\u00e9ritable traumatisme<\/a><\/p>\n\n\n\n

Il s\u2019agit du nombre de jours de cong\u00e9 d\u2019ordre public. Le salari\u00e9 ne peut en aucun cas en \u00eatre priv\u00e9. Cependant, il est possible d\u2019augmenter ce nombre de jours de cong\u00e9, par convention collective ou gr\u00e2ce \u00e0 un accord avec son entreprise. Les jours sont bien \u00e9videmment calcul\u00e9s en tenant compte des jours ouvrables. <\/p>\n\n\n\n

Les d\u00e9marches \u00e0 accomplir pour b\u00e9n\u00e9ficier du cong\u00e9<\/h2>\n\n\n\n

La loi ne pr\u00e9voit aucune d\u00e9marche pr\u00e9cise \u00e0 accomplir. Cependant, les d\u00e9partements de ressources humaines ou la direction des entreprises demandent souvent les m\u00eames pi\u00e8ces justificatives<\/strong> en fonction de l\u2019\u00e9v\u00e9nement familial pour lequel la demande de cong\u00e9 a \u00e9t\u00e9 pos\u00e9e. Ainsi, pour un mariage ou une naissance, on demandera un acte civil qui le prouve. Bien s\u00fbr, pour un d\u00e9c\u00e8s, on peut demander au salari\u00e9 de fournir une copie de l\u2019acte d\u00e9c\u00e8s<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Il est int\u00e9ressant de noter que les cong\u00e9s doivent \u00eatre demand\u00e9s au moment o\u00f9 l\u2019\u00e9v\u00e9nement survient. Il n\u2019est donc pas possible de demander deux jours lors de l\u2019enterrement de l\u2019un de ses parents, et prendre le troisi\u00e8me jour quelques mois plus tard. Par contre, il n\u2019est pas obligatoire que le jour de cong\u00e9 tombe pr\u00e9cis\u00e9ment le jour de l\u2019\u00e9v\u00e9nement. La loi permet que le cong\u00e9 soit pris durant la p\u00e9riode entourant l\u2019\u00e9v\u00e9nement. Par exemple, dans le cas du mariage d\u2019un enfant, il est possible de prendre son jour de cong\u00e9 le jour du mariage, mais aussi la veille ou le lendemain. Ce calcul peut \u00eatre r\u00e9alis\u00e9 en fonction des jours f\u00e9ri\u00e9s et des jours ouvrables \u00e9ventuels qui permettraient de prolonger un long weekend. Dans le cas d\u2019un d\u00e9c\u00e8s, le planning est bien s\u00fbr moins pr\u00e9visible.<\/p>\n\n\n

\"\"\"Livraison<\/div>Amiti\u00e9 \u00e9ternelle<\/span>

49.95 \u20ac<\/p><\/svg>Voir le produit<\/span>

Fleurs fra\u00eeches<\/p><\/div>

\"\"\"Livraison<\/div>Bel hommage blanc<\/span>

124 \u20ac<\/p><\/svg>Voir le produit<\/span>

Fleurs fra\u00eeches<\/p><\/div>

\"\"\"Livraison<\/div>Douce compassion<\/span>

42.95 \u20ac<\/p><\/svg>Voir le produit<\/span>

Livraison rapide<\/p><\/div>

\"\"\"Livraison<\/div>Eclosion d’espoir<\/span>

55.95 \u20ac<\/p><\/svg>Voir le produit<\/span>

Livraison rapide<\/p><\/div><\/div>\n\n\n\n

<\/div>\n\n\n\n

Ce qu’il faut retenir pour les cong\u00e9s d\u00e9c\u00e8s<\/h3>\n\n\n\n

Pour r\u00e9sum\u00e9, il n\u2019y a aucun formalisme particulier concernant les documents \u00e0 fournir \u00e0 votre employeur. Le jours de cong\u00e9 minimum sont indiqu\u00e9s pr\u00e9c\u00e9demment, en fonction de l\u2019\u00e9v\u00e9nement et de la proximit\u00e9 avec la personne au centre de l\u2019\u00e9v\u00e9nement. L\u00e0 aussi, ce nombre peut \u00eatre revu par une convention collective particuli\u00e8re<\/strong>. Sachez qu\u2019il n\u2019y a aucune r\u00e9duction de r\u00e9mun\u00e9ration pour des cong\u00e9s l\u00e9gaux<\/strong> pour \u00e9v\u00e9nement familial. Il s\u2019agit bien de temps de travail effectif lorsqu\u2019il s\u2019agit de d\u00e9terminer la dur\u00e9e du cong\u00e9 pay\u00e9 annuel.<\/p>\n\n\n\n

Le l\u00e9gislateur prot\u00e8ge totalement le salari\u00e9 en cas de litige. Si un diff\u00e9rend \u00e9clate entre l\u2019employ\u00e9 et son employeur, il peut se rendre au conseil de prud\u2019hommes<\/strong>. La d\u00e9cision des prud\u2019hommes est consid\u00e9r\u00e9 comme le dernier ressort. C\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019en cas de contestation, il faudra envisager un pourvoi en cassation.<\/p>\n\n\n\n

Lire aussi : <\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les d\u00e9marches administratives suite \u00e0 un d\u00e9c\u00e8s<\/a><\/p>\n\n\n\n

Deuil : le message de condol\u00e9ance<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

La perte d\u2019un proche est un \u00e9v\u00e9nement bouleversant qui non seulement engendre une p\u00e9riode de deuil plus ou moins difficile \u00e0 g\u00e9rer en fonction de la proximit\u00e9 entre le vivant et le d\u00e9funt, mais en plus, si le vivant est un h\u00e9ritier ou un proche, il sera tenu \u00e0 s\u2019occuper de l\u2019organisation des fun\u00e9railles. Cette triste p\u00e9riode est reconnue par la loi, qui pr\u00e9voit une p\u00e9riode de cong\u00e9 pour \u00e9v\u00e9nements familiaux, au m\u00eame titre que les heureux \u00e9v\u00e9nements tels que les naissances ou les mariages. Que dit la loi ? \u00c0 combien de jours de cong\u00e9 a-t-on droit ? La proximit\u00e9 du d\u00e9funt a-t-elle une importance ? Et quelles sont les d\u00e9marches \u00e0 accomplir pour b\u00e9n\u00e9ficier de cette p\u00e9riode de cong\u00e9 ?<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":19781,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_uag_custom_page_level_css":"","site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"categories":[263],"tags":[264],"class_list":["post-19301","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-deuil","tag-deuil"],"uagb_featured_image_src":{"full":false,"thumbnail":false,"medium":false,"medium_large":false,"large":false,"1536x1536":false,"2048x2048":false},"uagb_author_info":{"display_name":"admin","author_link":"https:\/\/www.interflora.fr\/blog\/author\/admin\/"},"uagb_comment_info":0,"uagb_excerpt":"La perte d\u2019un proche est un \u00e9v\u00e9nement bouleversant qui non seulement engendre une p\u00e9riode de deuil plus ou moins difficile \u00e0 g\u00e9rer en fonction de la proximit\u00e9 entre le vivant et le d\u00e9funt, mais en plus, si le vivant est un h\u00e9ritier ou un proche, il sera tenu \u00e0 s\u2019occuper de l\u2019organisation des fun\u00e9railles. Cette\u2026","yoast_meta":{"title":"","description":"La perte d\u2019un proche est un \u00e9v\u00e9nement bouleversant qui est reconnu par la loi. Cette derni\u00e8re pr\u00e9voit notamment une p\u00e9riode de cong\u00e9s d\u00e9c\u00e8s."},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.interflora.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/19301","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.interflora.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.interflora.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.interflora.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.interflora.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=19301"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.interflora.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/19301\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":58114,"href":"https:\/\/www.interflora.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/19301\/revisions\/58114"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.interflora.fr\/blog\/wp-json\/"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.interflora.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=19301"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.interflora.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=19301"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.interflora.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=19301"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}